La décision historique de la SEC sur le staking des cryptomonnaies ouvre la voie à une nouvelle ère pour les réseaux Proof-of-Stake

5 juin 2025 – La Securities and Exchange Commission (SEC) américaine a rendu une décision majeure en déclarant que le staking sur les réseaux utilisant le mécanisme de consensus Proof-of-Stake (PoS) ne constitue pas une transaction de titres financiers, apportant ainsi une clarté réglementaire attendue de longue date par l’industrie des cryptomonnaies. Cette décision concerne aussi bien le staking individuel, l’auto-conservation que les modèles de staking via des prestataires, et couvre des écosystèmes majeurs comme Ethereum, Solana et Algorand.

Selon le communiqué publié le 29 mai 2025 par la Division of Corporation Finance de la SEC, les activités de staking de crypto-actifs sur les réseaux PoS — qu’elles soient réalisées directement par l’utilisateur, via un tiers ou par l’intermédiaire d’un dépositaire — ne relèvent pas de l’offre ou de la vente de titres au sens du Securities Act de 1933 ou du Securities Exchange Act de 1934, et n’exigent donc pas d’enregistrement auprès de la SEC. Toutefois, la décision ne s’applique pas aux cas où un dépositaire décide seul du moment ou du montant à staker pour le compte de ses clients.

Cette clarification a été saluée par de nombreux acteurs du secteur, qui y voient un catalyseur pour l’innovation et l’adoption des cryptomonnaies aux États-Unis. BlackRock, par exemple, a intensifié ses démarches pour obtenir l’approbation de la SEC afin d’intégrer des fonctionnalités de staking et de tokenisation dans ses ETF Ethereum, ce qui pourrait révolutionner l’intégration des actifs numériques générant du rendement dans la finance traditionnelle.

Dans la foulée, la société REX Shares a déposé un prospectus pour lancer des ETF de staking sur Solana et Ethereum, avec une structure innovante permettant de contourner certains obstacles réglementaires et un lancement potentiel dans les prochaines semaines. Des projets comme ChainGPT ont également salué la décision, soulignant l’élargissement des opportunités de staking pour les utilisateurs et entreprises américaines.

Néanmoins, cette évolution n’est pas exempte de critiques : certains anciens responsables de la SEC estiment que la nouvelle position de l’agence est en contradiction avec la jurisprudence récente et le test de Howey, qui régit la qualification des titres financiers aux États-Unis. La commissaire Caroline Crenshaw a notamment averti que cette orientation pourrait créer un « vide réglementaire » et semer la confusion parmi les investisseurs.

Malgré ces réserves, la décision de la SEC devrait accélérer la croissance des réseaux Proof-of-Stake, offrir de nouvelles sources de revenus passifs aux investisseurs et renforcer la légitimité de la finance décentralisée sur le marché américain.